1. Éditeur du site
Le site Internet www.artsmartiaux-ham.fr est édité par :
Cercle des Arts Martiaux de Ham-sous-Varsberg
Association à but non lucratif régie par le droit local applicable en Alsace-Moselle.
-
Siège social : [Adresse du siège social]
-
SIREN : 807 494 612
-
Téléphone : [Numéro de téléphone]
-
Courriel : [Adresse e-mail de l'association]
-
Site Internet : https://www.artsmartiaux-ham.fr
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable de la publication], en qualité de [Fonction au sein de l'association].
3. Hébergement du site
Le site Internet est hébergé par :
-
Société : [Nom de l'hébergeur]
-
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
-
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
-
Site Internet : [Adresse du site de l'hébergeur]
4. Objet du site Internet
Le présent site Internet a pour vocation d'informer le public sur les activités du Cercle des Arts Martiaux de Ham-sous-Varsberg, les disciplines proposées, les horaires des cours, les événements sportifs et la vie associative.
Il s'agit d'un site exclusivement informatif, ne proposant ni inscription en ligne, ni vente de produits ou services, ni transaction financière.
5. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, éléments graphiques et contenus multimédias, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Ces éléments appartiennent au Cercle des Arts Martiaux de Ham-sous-Varsberg ou à leurs propriétaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments est interdite sans autorisation préalable de leurs ayants droit, sous réserve des exceptions prévues par la législation en vigueur.
6. Responsabilité
Le Cercle des Arts Martiaux de Ham-sous-Varsberg s'efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement actualisées.
Toutefois, l'association ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente de l'ensemble des informations diffusées.
Les horaires, activités et événements présentés sur le site sont susceptibles d'être modifiés.
L'association ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou d'une indisponibilité temporaire de celui-ci, dans les limites prévues par la législation applicable.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites Internet ou des services externes.
L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
8. Droit à l'image
Les photographies et vidéos publiées sur le site ont notamment pour objectif de promouvoir les activités sportives et associatives du club.
Toute personne souhaitant signaler la diffusion d'une image la concernant ou demander son retrait peut contacter l'association à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de l'association].
9. Protection des données personnelles et cookies
Pour connaître les modalités de traitement des données personnelles et d'utilisation des cookies, les visiteurs sont invités à consulter les pages « Politique de confidentialité » et « Politique de cookies ».
10. Droit applicable
Le présent site Internet est soumis à la législation française.